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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Date d'entrée en vigueur

2004-11-10 Afficher le document à cette date

179.Marge de recul avant - constructions autorisées dans la cour avant secondaire

Seules les constructions suivantes sont autorisées dans la marge de recul avant d'une cour avant secondaire :

1°un talus, une haie, une plantation, un aménagement paysager, une clôture, un muret, une allée, un accès ou une rampe pour personne handicapée;

2°une allée d'accès et une aire de stationnement;

3°un balcon, un perron, un porche, une terrasse, un escalier extérieur, une cheminée, un avant-toit, une corniche, une frise, une marquise, un abri, un auvent ou une enseigne;

4°une saillie, un encorbellement tel un oriel, une logette ou une tourelle;

5°une construction accessoire à un bâtiment dont l'usage est résidentiel;

6°une piscine;

7°un abri d'hiver;

8°une construction autorisée dans une marge de recul arrière, lorsqu'il s'agit d'une cour avant secondaire d'un lot transversal.

1995, R.V.Q. Z-3, a. 179; 1996, R.V.Q. Z-4430, a. 10; 1996, R.V.Q. Z-4476, a. 14; 2001, R.V.Q. Z-5216, a. 1; 2002, R.V.Q. 80, a. 7.

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179.Marge de recul avant - constructions autorisées dans la cour avant secondaire

Seules les constructions suivantes sont autorisées dans la marge de recul avant d'une cour avant secondaire :

1°un talus, une haie, une plantation, un aménagement paysager, une clôture, un muret, une allée, un accès ou une rampe pour personne handicapée;

2°une allée d'accès et une aire de stationnement;

3°un balcon, un perron, un porche, une terrasse, un escalier extérieur, une cheminée, un avant-toit, une corniche, une frise, une marquise, un abri, un auvent ou une enseigne;

4°une saillie, un encorbellement tel un oriel, une logette ou une tourelle;

5°une construction accessoire à un bâtiment dont l'usage est résidentiel;

6°une piscine;

7°un abri d'hiver;

8°une construction autorisée dans une marge de recul arrière, lorsqu'il s'agit d'une cour avant secondaire d'un lot transversal.

1995, R.V.Q. Z-3, a. 179; 1996, R.V.Q. Z-4430, a. 10; 1996, R.V.Q. Z-4476, a. 14; 2001, R.V.Q. Z-5216, a. 1; 2002, R.V.Q. 80, a. 7.

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Article 179
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